Le meilleur de l'assurance-vie pour votre épargne
La Caisse d'Epargne crée pour vous un contrat d'assurance-vie sur mesure.
Des OPCVM de renom
Vous répartissez librement votre investissement entre un fonds en euros 100 % garantis et une sélection renouvelée de près de 100 OPCVM retenus pour leur potentiel, qui vous ouvrent l'accès au meilleur des marchés financiers.
La liberté de choisir votre mode de gestion… et celle d'en changer
Vous choisissez entre la Gestion Sous Mandat en précisant l'orientation que vous privilégiez (audace, vitalité, équilibre ou prudente) et la Gestion Libre qui vous ouvre deux options (Optimisation ou Sécurisation) pour privilégier le rendement ou la sécurité.
Vous profitez ainsi de tous les avantages de l'assurance-vie à savoir :
- Votre épargne reste disponible,
- Votre fiscalité est optimisée,
- Vous choisissez librement vos bénéficiaires.
Nuances Privilège, est un contrat d'assurance vie de CNP Assurances, entreprise régie par le code des assurances. CNCE intermédiaire d'assurance inscrit à l'ORIAS sous le n° 08 045 100.
Sous réserve de distribution et de disponibilité de l'offre dans votre Caisse d'Epargne.
| Nature |
Contrat multisupports d’assurance-vie.
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| Types d’adhésion |
Adhésion simple ou co-adhésion.
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| Fonctionnement |
Nuances Privilège est un contrat "sur-mesure" avec deux modes de gestion adaptés à votre profil d'épargnant :
- une Gestion Sous Mandat accessible avec 4 Orientations en phase avec votre profil d'investisseur : Prudente, Equilibre,Vitalité et Audace.
Vous déléguez la gestion de votre portefeuille à nos experts.
Le fonds en euro est disponible en Gestion Libre et en Gestion Sous Mandat.
Le mode de gestion est modifiable à tout moment.
- une Gestion Libre avec un large choix d'environ 100 OPCVM et des fonds garantis. Vous avez la possibilité de choisir entre deux options d'arbitrage automatique : "Sécurisation" pour transférer les plus values des supports financiers vers le fonds en euros et "Optimisation" pour transférer la valorisation du fonds en euros vers un choix de supports financiers.
NOUVEAUTE : l'option Investissement Progressif vous permet de répartir dans le temps votre investissement depuis le fonds en euros sur différents supports financiers, pour une entrée en douceur sur les marchés boursiers.
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| Supports |
Vous accédez à une sélection des meilleurs OPCVM :
- Elite 1818 : une sélection de 6 fonds multi-gestionnaires alliant souplesse, réactivité et performance.
- Ecureuil Sélection 10 : une sélection des meilleures signatures de la place financière.
Et plus d'une centaine d'OPCVM choisis parmi les meilleures signatures financières du marché.
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| Versements |
Versement initial : 150 000 euros
Versement complémentaire : pas de minimum
Versements réguliers :
- mensuels : 150 euros
- trimestriels : 450 euros
- annuels : 1500 euros
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| Disponibilité |
Retraits partiels : pas de montant minimum.
Retraits partiels programmés : ils peuvent se faire sur le fonds en euros uniquement.
Retrait total : le retrait total peut être demandé à tout moment sans pénalité (sauf fonds garantis et sous réserve de la fiscalité en vigeur).
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| Garantie plancher |
Garantie Plancher en cas de décès
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| Fiscalité |
Dans le cadre du contrat Nuances Privilège, vous bénéficiez d'une fiscalité privilégiée :
En cas de retrait, les plus values sont imposables en fonction de la durée du contrat. Deux possibilités pour les déclarer :
- à l'IRPP.
- le prélèvement forfaitaire libératoire (PFL).
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Taux de PFL appliqué sur les Plus-Values
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Vers. avant le 01/01/1998, exonération d'impôts
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Vers. après le 01/01/1998, exonération jusqu'à
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- 4 600 euros pour une personne seule
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- 9 200 euros pour un couple marié
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Au-delà, imposition de 7,5 %
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En cas de succession :
- exonération totale entre conjoints mariés ou pacsés.
- les versements effectués jusqu'à 70 ans : jusqu'à 152 500 euros de capitaux exonérés par bénéficiaire. Au delà, taxation forfaitaire de 20%.
- les versements effectués après 70 ans : jusqu'à 30 500 euros exonérés pour l'ensemble des bénéficiaires. Au delà de ce montant, application du barême des droits de succession en vigueur.
Les intérêts sont totalement exonérés.
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Suis-je totalement libre de désigner n'importe quelle personne en tant que bénéficiaire de mon contrat ?
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Oui, vous n'êtes pas tenu de suivre une quelconque obligation légale, aucun lien de parenté n'étant requis pour désigner les bénéficiaires de Nuances Privilège (sous réserve de ne pas léser les droits des héritiers réservataires ou de l'usufruitier).
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Quelle fiscalité s'applique à mon contrat ?
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C'est le régime fiscal de l'assurance-vie. Au bout de 8 ans, les plus-values sont exonérées jusqu'à 4 600 € de rachat dans l'année (9 200 € pour un couple marié). Au-delà s'applique une taxe de 7,5 %. Les prélèvements sociaux (12,1 %) sont prélevés en cas de rachat total ou partiel*.
En cas de décès, les capitaux sont totalement exonérés de droits de succession entre conjoints ou pacsés.
* Fiscalité en vigueur au 1er septembre 2007
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Est-ce que je peux récupérer tout ou une partie de mon épargne à n'importe quel moment ?
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Oui, vous pouvez à tout moment effectuer des retraits, sans avoir à laisser de minimum en Gestion Libre et en laissant au minimum 50 000 € en Gestion sous mandat (plus 5 000 € sur le fonds euros si vous l'utilisez)**.
** Sous réserve des dispositions légales et contractuelles en vigueur
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Comment puis-je récupérer mon épargne à la sortie ?
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Vous avez le choix entre une sortie en capital ou en rente.
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Que se passe-t-il quand la conjoncture économique évolue ?
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Si vous avez opté pour la Gestion Libre, c'est bien entendu à vous de réagir. Sinon, vous n'avez à vous soucier de rien : votre contrat est systématiquement ajusté pour adapter votre orientation à l'évolution des marchés tout en respectant vos objectifs. De plus, vous recevez un reporting de gestion trimestriel.
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Est-il possible de passer de la Gestion libre à la Gestion sous mandat et inversement ?
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Oui, et en plus, aucuns frais d'arbitrage ne vous seront demandés.
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Dois-je indiquer à la personne que j'ai choisie qu'elle est la bénéficiaire du contrat ?
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Il est préférable de ne rien lui dire. En effet, votre bénéficiaire pourrait alors accepter le bénéfice du contrat et vous auriez alors besoin de son accord pour disposer de l'argent placé sur votre contrat. La discrétion est donc la meilleure des conduites à tenir.
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Suis-je informé de l'évolution de mon contrat ?
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Oui, vous recevez chaque trimestre par courrier un état complet de la situation de votre contrat.
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